Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS BANDÉ
Monsieur SEBASTIEN GAUTHIER

Numéro de dépôt :
3187741
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
BOIS BANDÉ de SEBASTIEN GAUTHIER

Présentation de la marque BOIS BANDÉ

Déposée le 4 octobre 2002 par monsieur SEBASTIEN GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIS BANDÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN GAUTHIER domicilié(e) DOUVILLE LA SOUCHE SAINTE ANNE,97180 GUADELOUPE - 97180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN GAUTHIER domicilié(e) DOUVILLE LA SOUCHE,, SAINTE ANNE,97180 GUADELOUPE - 97180 - France.

La marque BOIS BANDÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS BANDÉ est expirée depuis le 4 octobre 2012.

SEBASTIEN GAUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : YON A LOT L'un à l'autre CENTRE DE FORMATION & D'INSERTION


Monsieur SEBASTIEN GAUTHIER - DOUVILLE LA SOUCHE SAINTE ANNE,97180 GUADELOUPE - 97180 - France


Monsieur SEBASTIEN GAUTHIER - DOUVILLE LA SOUCHE,, SAINTE ANNE,97180 GUADELOUPE - 97180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Substances et préparations contraceptives, gels, liquides et crèmes spermicides, lubrifiants et désinfectants hygiéniques pour usage dans la région du vagin, pénis ou anus Préservatifs, dispositifs contraceptifs en caoutchouc naturel ou synthétique ou matière similaires à usage hygiénique, prophylactique ou médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.